Intégrité des compétitions sportives

Livre

Voir la collection «Droit et économie du sport»

Autres documents dans la collection «Droit et économie du sport»

DUDOGNON, Charles | FOUCHER, Bernard | HONORAT, Édmond

Edité par Juris éditions;Dalloz - 2014

Date de publication : 01/01/2014

Description : 129 pages

Langue du texte : français

Cote : 796.062 6 DUD

Notes : Notes bibliogr. Index

Producteur fiche : ILEPS

Mots-clés : ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; COMPETITION SPORTIVE ; DEONTOLOGIE ; DROIT

Sommaire Assurer le respect de l’intégrité des compétitions sportives est l’un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...] Cet ouvrage est issu du deuxième collque juridique Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – Centre de droit et d’économie du sport (CDES) mis en œuvre tous les deux ans en partenariat avec la revue Jurisport et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d’État tenu, le 11 juin 2013, au Palais Royal. Il est complété par dix études techniques qui permettront aux lecteurs d’avoir une vision d’autant plus complète de l’intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d’indications bibliographiques. SOMMAIRE : Étude 1 – Le principe d’intégrité au défi de la finance mondiale I. Affirmation du principe d’intégrité des compétitions sportives 1 – Reconnaissance du principe d’intégrité des compétitions sportives Étude 2 – Identification du principe d’intégrité de la compétition sportive 2 – Consécration du principe d’intégrité des compétitions sportives Étude 3 – Consécration par le législateur français (1) Étude 4 – Consécration par les « législateurs » du mouvement sportif (2) Étude 5 – Consécration par le juge administratif (1) Étude 6 – Consécration par la Cour de justice de l’Union européenne (2) Étude 7 – Consécration par le Tribunal arbitral du sport (3) II. Mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives (des illustrations) 1 – Mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives et paris sportifs Étude 8 – Lutte contre la manipulation des compétitions sportives en lien avec les paris (dispositif français et coopération internationale) (1) · Étude 9 – Sport, éthique et paris sportifs (2) 2 – Mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives et lutte contre le dopage Étude 10 – AFLD : des atouts à maintenir et à valoriser afin d’assurer l’intégrité des compétitions sportives Liste des principales abréviations Index alphabétique et thématique

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les sportifs de haut niveau et professionnels : statut et carrière

Livre | DUDOGNON, Charles | DALLOZ | 2018 | 796.063 DUD

La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut niveau et des sportifs et entraineurs professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale » ruissèle de multiples innovations qui pour la plupart co...

Intégrité des compétitions sportives : droit et économie du sport

Livre | DUDOGNON, Charles | Juris éditions;Dalloz | 2014 | 796.062 6 DUD

Assurer le respect de l intégrité des compétitions sportives est l un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...] Dix études techniques permettront aux lecteurs d avoir une vision d autant plus complète de l ...

Organisation et promotion du sport en France

Livre | DUDOGNON, Charles | CNFPT EDITIONS | 1998 | 796.068 DUD (Réserve)

Objet d'interventions multiples qui dépassent largement la seule initiative privée, le sport est soumis à toute une réglementation fondée, pour l'essentiel, sur la loi du 16 juillet 1984 modifiée. C'est sous ce double aspect - ins...

Avec la même cote

Le préalable obligatoire de conciliation

Livre | DUDOGNON,Charles | DALLOZ | 2016 | 796.062 6 DUD

« La conciliation à la française » a vécu en 1992 une histoire et a été une aventure. Elle est à ce jour perçue à titre de mode alternatif de résolution des litiges sportifs dont l'existence n'est plus ignorée par la majorité de s...

Intégrité des compétitions sportives : droit et économie du sport

Livre | DUDOGNON, Charles | Juris éditions;Dalloz | 2014 | 796.062 6 DUD

Assurer le respect de l intégrité des compétitions sportives est l un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...] Dix études techniques permettront aux lecteurs d avoir une vision d autant plus complète de l ...

Règlement des litiges au sein du mouvement sportif

Livre | DUDOGNON,Charles | DALLOZ | 2012 | 796.062 6 DUD

"Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels. Des modes de résolution des litiges choisis é...

Chargement des enrichissements...