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Le préalable obligatoire de conciliation
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Edité par DALLOZ - 2016
Date de publication : 01/01/2016
Description : 86 pages
Langue du texte : français
Cote : 796.062 6 DUD
Notes : Recueil des contributions complètes des interventions orales du colloque organisé à la Cour de Cassation le 26 juin 2015. - La couv. porte en plus : "Litiges sportifs, procédures amiables, conciliation, médiation, arbitrage, contentieux sportifs, juridiction ordinale et spécialisée, CNOSF, Conférence des conciliateurs, impartialité et indépendance, Fédérations sportives, licenciés, Associations, Sociétés sportives affiliées, tiers intéressés, éthique sportive, discipline, droit de l'union" Notes bibliogr.
Producteur fiche : ILEPS
Mots-clés : ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ; DROIT ; MEDIATION
« La conciliation à la française » a vécu en 1992 une histoire et a été une aventure. Elle est à ce jour perçue à titre de mode alternatif de résolution des litiges sportifs dont l'existence n'est plus ignorée par la majorité de ses potentiels usagers tant du secteur des activités sportives professionnelles que du secteur des activités sportives non professionnelles. Les missions qui en relèvent, les transactions et les propositions qui en découlent sont, ainsi, devenues attractives pour tous ceux qui gravitent dans l'environnement du sport. Aussi était-il temps d'en faire mieux connaître les contours, d'en analyser les finesses et les imperfections. Il était, également, d'actualité de se demander si cet « organe de justice » propre au mouvement sportif est, aujourd'hui encore plus qu'hier, adapté aux contentieux qui lui sont déférés et si l'évolution et la multiplication des litiges sportifs n'invitent pas à en repenser le règlement. C'est dans cet esprit qu'a été conçu le présent ouvrage. Il met en lumière les contributions d'auteurs, tous acteurs en qualité de conciliateurs ou de parties, à cette conciliation originale imposée, baignés régulièrement aux difficultés, aux apaisements ou aux frustrations qu'elle peut engendrer ou procurer.
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